Des peines d’emprisonnement d’un à deux ans et des amendes de 50.000 à 500.000 Da ont été prononcées ce mercredi à l’encontre de neuf individus impliqués dans la diffusion des sujets de l’examen du baccalauréat ou des corrigés, indique le ministère de la Justice dans un communiqué rapporté par l’agence de presse APS.

Des peines d’emprisonnement oscillant entre un et deux ans de prison avec des amendes de 50.000 à 500.000 DA ont été prononcées à l’encontre de neuf individus ayant atteint l’âge de majorité pénale pour des faits liés à la diffusion des sujets de l’examen du baccalauréat ou des corrigés à travers l’utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication (TIC). Les prévenus ont été poursuivis conformément aux procédures de comparution immédiate, selon l’APS.

Dans ce cadre, le tribunal de Batna a condamné le mis en cause répondant aux initiales (M.A) à une peine de deux ans de prison ferme assortie d’une amende de 500.000 Da avec mandat de dépôt.

Le tribunal de Tébessa a également condamné le prévenu répondant aux initiales (A. H) à une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da avec mandat de dépôt, toujours selon l’APS.

Selon la même source, le tribunal d’Ain Oussara (Djelfa), a condamné le prévenu (Dj. A. A.) à un an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA avec mandat de dépôt. Même peine a été infligée par le tribunal de Hassi Bahbah au mis en cause répondant aux initiales (Kh. M. A. H. S) et le tribunal de Sétif les prévenus (M. R) et (M.A).

De son côté, le tribunal de Mahdia (Tissemsilt) a condamné le prévenu (B. A. D. M) à dix huit (18) mois de prison ferme avec une amende de 50.000 DA.Une peine d’un an de prison ferme avec sursis assortie d’une amende de 60.000 DA a été prononcée par le tribunal d’Ain Salah contre la prévenue (M. Z.) et son frère (M. A).