28 mars 2024
Massacre du 17 octobre 1961 : l’Assemblée française condamne une...
L'Assemblée française a adopté jeudi 28 mars 2024 une résolution condamnant la « répression sanglante et meurtrière des...
Le fabricant et/ou l’importateur de biens doit assurer le service après-vente du bien mis sur le marché d’une manière à couvrir l’ensemble de son réseau de distribution, stipule le décret exécutif fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre du service après-vente des biens, publié au Journal officiel N° 45. Le texte, qui s’applique […]
L'Assemblée française a adopté jeudi 28 mars 2024 une résolution condamnant la « répression sanglante et meurtrière des...